Innovation et Propriété Intellectuelle

Le réseau Carnot a pour mission de développer des partenariats de recherche avec les entreprises et de favoriser les transferts de technologies. Mener à bien cette mission implique une diffusion organisée des résultats de la recherche publique pour une exploitation optimale assurant le meilleur impact socio-économique.

Les Carnot ont défini la « Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle et de Transfert de Connaissances et de Technologies ». Cette charte garantit une approche standardisée du traitement des questions de propriété intellectuelle et de transfert au sein de l’ensemble des instituts du réseau.

D'autre part l'Institut National de la Propriété Industrielle et l'Association des instituts Carnot ont réalisé conjointement le guide pratique "La recherche entre les PME-ETI et les laboratoires publics - Mode d'emploi". Ce guide aborde en quelques pages les différents aspects d'un contrat de R&D entre entreprises et laboratoires de recherche. Il contient un ensemble de recommandations pour une contractualisation équilibrée.

Vous pouvez également consulter la Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle, et de Transfert de Connaissances et de Technologies des instituts Carnot